CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE INTERNET
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Les présentes conditions d’utilisation du Site sont rédigées en langue française et ont été mises à jour le 01 mars 2013.

Elles sont soumises à la loi française, tant pour les règles de fond que pour les règles de forme.

Dans l’hypothèse où l’une des dispositions suivantes serait considérée comme nulle en vertu d’une disposition légale ou réglementaire, présente ou future, ou d’une décision de justice revêtue de l’autorité de la chose jugée, cette disposition serait considérée comme non écrite, toutes les autres dispositions conservant leur force obligatoire entre les parties.

Tout différend découlant de l’exécution ou de l’interprétation des présentes conditions oblige les parties à se rapprocher et à tenter de trouver une solution amiable à leur litige.
En cas d’échec, le litige sera porté devant les juridictions compétentes d’Orléans.

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Si vous n’adhérez pas à ces dispositions, vous devez immédiatement mettre fin à votre accès et à l’utilisation du Site.

Keolis Orléans Val de Loire se réserve le droit de modifier les présentes dispositions à tout moment et vous en informera en indiquant sur cette page la date de sa dernière mise à jour.
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Nous vous invitons, par conséquent, à revoir nos conditions chaque fois que vous visitez notre Site, afin de vérifier notamment l’usage qui sera fait des informations collectées.

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Directeur de la publication : Keolis Orléans Val de Loire
Contenu : Keolis Orléans Val de Loire
Crédits photos : Keolis Orléans Val de Loire
Hébergement : Plan Net

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Contenu

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Les champs obligatoires sont signalés par un astérisque.

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  • de vous adresser des informations sur le réseau Tao
  • de répondre à vos questions
  • de vous faire participer à des jeux
  • de vous inviter à nous donner votre avis sur nos produits et nos services

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